Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN 3 en 1
SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3939915
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
MOULIN 3 en 1 de SAINTE LUCIE

Présentation de la marque MOULIN 3 en 1

Déposée le 9 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN 3 en 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LUCIE domicilié(e) 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 151 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque MOULIN 3 en 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN 3 en 1 est expirée depuis le 9 août 2022.

SAINTE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine , LA MAISON DU THE , BIO AND BO , Ô DE SEL , Kari Breizh , EXCELLENCE ARTISANS , (Marque figurative) , Touche d'Or , AUX 3 SAVEURS , (Marque figurative)


SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée - 53, Rue Corbier Thiébaut - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 572151207


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Services à épices ; bocaux à usage alimentaire ;

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;

Café, extraits de café, succédanés du café, cacao, chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, vanille, vanilline, extraits de vanille, sel poivre, épices, condiments, herbes aromatiques conservées.